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Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

La boutique en ligne du site www.arabesque-artisanat.com a été mise en place par la société Arabesque Artisanat

Toute commande d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web www.arabesque-artisanat.com suppose la consultation préalable des présentes conditions générales.

Article 1 : Champs d'Application et Modification des Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet www.arabesque-artisanat.com se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

Article 2 : Produits

A réception de votre commande, nous nous engageons à vous donner la disponibilité des produits commandés et vous donnons les délais de livraison.

La date de validation de la commande correspond à la date de la réception du chèque en cas de paiement par chèque ou par versement directe sur notre compte bancaire.

Caractéristique de nos produits sont issus exclusivement de l'artisanat : Le bois est un produit naturel et peut travailler, chaque pièce de bois a ses propres nuances de structure et de couleur qui donnent à chaque objet son caractère unique, les petites inégalités que vous pourriez constater comme des détails de sculpture qui divergent une fermeture qui subissent des variations due a la différence des températures et du climat ne sont que les moyens de confirmer l'authenticité de chaque objet.

Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit, notamment en ce qui concerne les couleurs ou le veinage des produits proposés; par conséquent, les photos des produits ne sont pas contractuelles, et peuvent présenter une légère différence de nuances de couleur et motif et le contenu est donné à titre d’information sous réserves d’erreurs typographiques.

Article 3 : Prix

3.1 - Généralités Arabesque-artisanat.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande.

3.2 - Conditions particulières aux produits en promotion En période de promotion, les produits sont identifiables par une signalétique portant la mention "PROMOTION".

Article 4 : Modalités de Paiement

Vous pouvez effectuer le règlement :

* par chèque bancaire : Votre commande est alors réservée pendant 72H. Au delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque et après validation.

* par virement bancaire : Votre commande est alors réservée pendant 72H. Au delà de ce délai, sans réception de votre virement sur notre compte bancaire, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre virement et après validation.

R.I.B : 07 407 0 052 101 112626 45

I BAN :TN59 0740 70 5 2101 1126 2645

*Nous accepterons également les mandats postaux internationaux et western union

N .B prière de nous informer par mail à Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. , lors de l’envoie de votre mandat international postal ou western union

Article 5 : Clause de réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété de Arabesque artisanat.com jusqu`'au complet encaissement de la commande par arabesque-artisanat.com.

Toutefois à compter de la réception de la commande par le client, les risques des marchandises livrées sont transféré au client.

A défaut de Paiement Arabesque artisanat se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. .

Article 6 : Modalités de livraison et délais de livraison

6.1 - Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande. L’objet sera emballé.

Nous vous rappelons que la livraison classique n'inclue pas la livraison du colis chez le client. Votre colis vous sera livré devant chez vous s'il s'agit d'une maison, ou au pied de l'immeuble si vous êtes en appartement. En conséquence, vous devez prévoir la montée de votre colis.

Pour toute autres renseignement vous pouvez nous contacter au numéro suivant :00216 74 41 51 15 OU 00216 98 94 53 24 ou E mail notre équipe se fera un plaisir de vous renseigner sur les tarifs d'expéditions.

6.2 - Délais d'expédition : L'ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrés. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de préparation et d'expédition de votre commande (sortie entrepôts).

A ce délai, il faut ajouter le délai de livraison du transporteur.

Tout article disponible en stock est expédié dans 30 jours au maximum. Dans tous les autres cas, merci de nous consulter par téléphone ou par email afin de connaitre sa disponibilité exact.

6.3 - Délais de livraison : Le produit commandé est livré par un transporteur indépendant, selon la nature du produit commandé et à l'initiative exclusive de Arabesque Artisanat, à l'adresse figurant sur le bon de commande.

Les délais annoncés sont indiqués au départ de nos entrepôts. Le choix du mode de livraison dépend du poids, du volume et de la valeur des articles.

Nous vous rappelons que la livraison n'inclue pas la livraison du colis chez le client. Votre colis vous sera livré devant chez vous s'il s'agit d'une maison, ou au pied de l'immeuble si vous êtes en appartement,en conséquence, vous devez prévoir la montée de votre colis.

Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison du transporteur.

Vous devez indiquer sur le bon de livraison et sous formes de réserves manuscrites accompagnées de votre signature toute anomalie concernant la livraison (produit endommagé).

Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l'acheteur, ou une personne autorisée par elle, a signé le bon de livraison.

Vous devrez également signaler par courrier recommandé les anomalies et confirmer vos réserves au transporteur au plus tard dans les 3 jours ouvrables suivant la réception du ou des articles et transmettre une copie de ce courrier à : Arabesque Artisanat ; centre commercial Olfa palace mezzanine M3 BP27 3018 Sfax-Tunisie

Si les produits nécessitent de nous être renvoyés, ils doivent faire l'objet d'une demande de retour dans les 7 jours suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée.

Le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine (emballage, accessoires...).

Si au moment de la livraison, l'emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors vérifier l'état des articles. S'ils ont été endommagés, vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé).


TOUT COLIS NON RETIRE AU BUREAU DE POSTE DANS UN DELAI DE 15 JOURS NOUS SERA RETOURNE

EN CAS DE RECLAMATION IL VOUS SERA REEXPEDIE A VOS FRAIS

DEPASSER LE DELAI D'UN MOIS TOUTE DEMANDE DE REMBOURSEMENT NE POURRA ETRE ACCEPTE.

Article 7 : Responsabilités

Arabesque Artisanat ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu à l'occasion, de force majeure, ou en cas de grève totale ou partielle des services postaux, de transporteurs, et catastrophes causées par inondations ou incendies.

En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, notre société n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.

Le choix et l'achat d'un produit ou d'un service sont placés sous l'unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de l’Arabesque Artisanat, sauf dans le cas d'un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité ou du droit de rétractation

Article 8 : Droit de rétractation

Le consommateur dispose d'un délai de 7 jours francs à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.

et déduits de votre remboursement.

Article 9 : Droit de retour

9.1 - Procédure de retour Pour des raisons de suivis et de satisfaction client, nous vous demandons de prendre contact auprès du Service Clients dans les 7 jours suivants la réception de votre colis pour organiser le retour et vous communiquer un numéro d'accord de retour.

Toutefois, cette procédure n'est pas obligatoire mais vivement conseillée pour un traitement plus rapide.

A noter qu'aucun colis ne sera accepté si celui-ci n'est pas dans son emballage d'origine (film, bulle, carton, palette d'origine si présente).

Le remboursement interviendra sous 30 jours par chèque bancaire après réception du produit dans nos entrepôts.

Vous disposer d'un délai de : 7 jours dans le cas d'une rétractation à compter de la réception de votre colis pour prévenir votre Service Clients de votre souhait de nous retourner le produit dans son emballage d'origine et en bon état. 15 jours pour nous signaler une défectuosité ou une non-conformité de votre produit.

9.2 - Frais de retour Dans le cadre d’une rétractation sous 7 jours, les frais de retour sont entièrement à votre charge.

Dans le cadre de la non-conformité, nous vous rembourserons dans un délai de 30 jours après réception de votre colis des frais d’expédition engendrés.

Ce remboursement sera calculé en fonction de la grille tarifaire de nos prestataires.